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Publié par Paroisse Saint Laurent en Châtaigneraie

Profitant de quelques jours de vacances, en début septembre, j'ai rassemblé quelques lectures, documents, articles et des "pioches" sur internet, pour écrire un texte aussi substantiel que possible sur ces questions de société : PMA et GPA. Jamais l'humanité n'était allée aussi loin sur le plan de l'aventure scientifique en ce qui concerne la transmission de la vie, au point qu'il n'est plus hors de propos de dire que l'humanité est peut-être dans une fin de cycle sans pouvoir imaginer les contours d'un nouveau cycle.

Jean Cheminade

En 1977, je suivais un cours de théologie morale en bioéthique à Rome, donné par le grand théologien allemand Bernard Haëring, celui qui avait totalement rénové la théologie morale dans les années cinquante. Il se trouve qu’au premier semestre, il enseignait dans une grande université théologique aux USA. Il nous parlait de ce qui se préparait en termes de bioéthique, et nous étions incrédules. Eh bien, nous y sommes ! En particulier, il nous parlait de la perspective de « mère porteuse », que l’on appelait à ce moment-là « utérus transubtitué »...

Beaucoup ont pressenti ce qui se passe aujourd’hui dans le domaine de la bioéthique, alors qu’ils étaient loin d’imaginer les perspectives scientifiques des dernières décennies, certes « flairées » par les idéologues et scientifiques nazis, ou au service du nazisme. 

La philosophe Hannah Arendt dans « La condition humaine » en 1958 le disait ainsi alors que l’on commençait à parler du « bébé éprouvette » : « L’homme cherche à échanger sa vie, reçue de nulle part, contre un ouvrage de ses propres mains ». 

En 1972, première banque du sperme à Bicêtre. (près de Paris) La fécondation in vitro ouvre la voie à « l’externalisation » d’une partie des fonctions reproductives. Va-t-on remplacer le corps maternel pour faire des enfants ? 

Sait-on qu’il y a une recherche actuelle pour externaliser la gestation de l’embryon dans une sorte de « machine » appelée « utérus artificiel » (ou « mother machine ») ? Nous entrons dans ce que l’on appelle « l’exogénèse », qui accouche d’une sorte de post-humanité, le corps de la femme réduit au rôle d’incubateur. La philosophe Judith Trinquant parle de « décorporalisation », drame des prostituées : s’éloigner mentalement de son corps et mettre à distance sa sensibilité. D’ailleurs ceux qui recourent à la « mère porteuse » deviennent les « parents d’intention ». On reste pudique ! Tout est prévu dans le « contrat »... Une mère porteuse a pu dire : « Moi, je sais pourquoi j’ai fait ce choix, mais mon corps, lui, n’a pas compris ». Un philosophe dit avec humour : « Personne ne dit : j’arrive, et je porte mon corps avec moi ». Maurice Merleau Ponty, autre philosophe, ajoute : « Je n’ai pas un corps, je suis mon corps ». En cela il exprime parfaitement l’anthropologie chrétienne, et c’est ainsi que dans le Credo nous osons proclamer : « Je crois à la résurrection de la chair ». Dès 1970, des féministes américaines qui revendiquent la liberté de leur vie sexuelle disent : « Nos corps, nous-mêmes ». C’est différent du slogan plus tardif : « Mon corps m’appartient ». Or le corps humain n’est pas un « bien ». Il n’est pas défini comme tel dans le Droit. La Déclaration des Droits de l’homme de 1789 et la Constitution de 1793 qui abolit la domesticité dans sa forme « Ancien Régime » déclare : « Un homme ne peut se vendre ni être vendu ». En s’appropriant les organes d’une femme et le fruit de cet usage (l’enfant), on s’approprie la vie de la personne elle-même. Autre forme de réduction en esclavage. Dans ces conditions, autant parler de la GPA comme d’un « esclavage éthique » au motif qu’il serait encadré... 

Dans un arrêt de 1991, la Cour de Cassation dit que le corps humain est « indisponible ». En clair, on ne saurait disposer de son corps pour le donner ou le vendre, ni disposer de son enfant pour le céder à d’autres. En 2003, la même Cour jugeait que la « maternité substituée » constituait un détournement de l’Institution de l’adoption. 

Au moment où, dans notre pays, on prétend s’attaquer aux violences faites aux femmes, comment expliquer qu’on se montre si complaisant à l’égard de la pratique des ventres à louer. La propagande la fait passer pour une simple technique de « procréation assistée ». On a remplacé la notion de « mère porteuse » par la formule accommodante de « gestation pour autrui » (GPA). L’altruisme ! Sans prendre en compte l’épreuve toujours dangereuse de l’accouchement.

Autre facteur : la GPA a été revendiquée comme un droit par une partie militante de la communauté gay avec une sorte d’intimidation vers les milieux médiatiques et politiques. « Regards croisés sur la GPA », France Inter le 08 janvier 2017. Le mot de la fin était laissé à Daniel Barrillo : « La maternité est un travail reproductif qui mérite d’être rémunéré ». 

En 1983, le Comité Consultatif National d’Éthique (CCNE) est créé. C’était admettre qu’il pouvait exister des objections morales dans le domaine de la biologie, avant le relativisme sans complexes d’aujourd’hui. L’actuel Président du CCNE déclarait dans Les Échos en mars 2018 : « La notion de valeur est relative... Je ne sais pas ce que sont le bien et le mal ». L’éthique a disparu. « La science, dit Max Weber, porte sur ce qui est, et ne peut rien dire de ce qui doit être ». Même chose pour la recherche technologique : elle porte sur ce qu’il est possible de faire, jamais sur ce qu’il vaut mieux faire. L’éthique, ou la morale, pourquoi distinguer, désignait pour les grecs la recherche d’une sagesse pratique soucieuse du bien et du juste. L’éthique est nécessaire au législateur, car les individus ont tendance à suivre leurs intérêts particuliers. (Aristote). Paul Ricoeur, que notre Président prétend avoir exploré, définissait la visée éthique par l’union de trois exigences : le souci de soi, le souci d’autrui, le souci des institutions justes. Si l’éthique s’effondre, le droit est perdu et l’on peut tout justifier (cf Hannah Arendt et le nazisme). Ainsi tout est justifié au nom des intérêts individuels et des demandes sociétales même minoritaires. Cet individualisme s’accorde à merveille avec l’ultralibéralisme en vogue. 

Il est clair que la demande d’inscription à l’état civil français d’un enfant né d’une GPA dans un pays où cela est légal (ou toléré) est l’antichambre de la légalisation de la GPA. (Circulaire Belloubet faisant suite à la circulaire Taubira permettant de délivrer un acte de naissance si l’un des parents est français). La transcription est le cheval de Troie des partisans de la GPA. La bataille est menée par le couple Mennesson, co-présidents de CLARA, une association militante sponsorisée par l’agence californienne des « mères porteuses ». Le couple emblématique s’est tourné vers la Cour européenne des Droits de l’homme qui leur a donné raison au nom de « l’intérêt des enfants ». Comme l’a dit le député Julien Aubert (Figaro du 11 septembre) : « Une circulaire autorise ce que la loi interdit. La GPA est interdite mais blanchie par Madame Belloubet. On continue la politique de Taubira ». 

Nous l’avons dit : la Cour de Cassation considérait que la GPA constituait un détournement d’adoption, apparenté à une vente d’enfant, faussant la filiation de l’enfant. Hélas, la Cour de Cassation, sous la pression incessante de la CEDH (Cour Européenne des Droits de l’Homme), a fini par s’incliner, sans oser aller jusqu’à reconnaître la filiation de l’enfant à l’égard du couple commanditaire. La Cour reniait ses arguments antérieurs : « indisponibilité » du corps humain, fraude à la loi et détournement de l’adoption. Il restait à autoriser le conjoint du père biologique à adopter l’enfant, ce qui fut fait par la Cour d’appel de Paris pour un couple gay. Leur avocate déclarait sans sourciller : « La mère porteuse ne figure pas sur l’acte de naissance, donc en droit elle n’existe pas ! ». La CEDH poursuit sa pression sur la France. Elle suggère de dire que la mère porteuse est « défrayée » et non « rémunérée » par les parents « d’intention ». En conséquence : l’usage d’une mère porteuse à l’étranger constitue maintenant un moyen légitime et légal de devenir père. Il est clair que c’est aujourd’hui au pouvoir législatif d’assumer sa responsabilité et de reprendre la parole aux « lobbys ». 

Dans la perspective des travaux parlementaires, la mission sur la révision de la loi relative à la bioéthique a déposé un rapport en janvier 2019. La cause est entendue : il s’agit de dépasser les limites de la procréation et de mettre les biotechnologies au service des demandes sociétales. « L’intention » de faire naître l’enfant fonde la filiation. (Le rapporteur LRM (La République en Marche - Parti politique) est Jean-Louis Touraine, le même qui a tenté de faire adopter le mercredi 11 septembre dernier la « PMA post mortem » par la commission bioéthique. Le député LR (Les Républicains) Patrick Hetzel déclarait : « La fabrique d’un orphelin me met mal à « l’aise » ») 

Le rapport recommande de légiférer pour « assurer la reconnaissance de plein droit du statut juridique du parent d’intention tel qu’il est légalement établi à l’étranger » (Reconnaissance par la législation française comme les parents légaux). Chose étrange : le rapport reconnaît pourtant que la GPA représente « une sérieuse entorse au principe « d’indisponibilité » du corps ».

Mais il y a une stratégie délibérée : d’un côté, satisfaire le droit à la GPA et laisser faire la chose à l’étranger. De l’autre, rester prudent et ne pas effrayer l’opinion. La question, pour le législateur, sera pourtant de savoir s’il est conforme à l’intérêt d’un enfant de naître d’une femme qui le remettra à ses commanditaires s’il est conforme (l’enfant) à leurs attentes. (Des cas de refus de l’enfant ont été enregistrés). C’est l’alliance de la technocratie et du marché. (Il convient de rappeler que le droit international a condamné la pratique du clonage reproductif. Convention d’Oviedo en 1997).

Le rapport préconise également de satisfaire la demande, dite sociétale, d’une « ouverture » de la PMA aux femmes célibataires et aux couples de femmes. Le rapport reconnaît qu’à l’heure actuelle l’un des premiers critères de recours possible à la PMA et au don de gamètes est l’infertilité d’un couple, notion qui s’applique forcément à un couple composé d’un homme et d’une femme. Parler de l’infertilité d’une personne seule est un pur non-sens. Et que dire de l’extension de la PMA à « toutes les femmes » au nom de « l’égalité ». C’est oublier qu’il y a « asymétrie » des deux sexes qui ne sont ni équivalents ni égaux. Un couple de même sexe n’est pas équivalent à un couple mixte. Que fait-on de cette notion « d’égalité » ? Il y a donc des réponses différentes à apporter par le législateur. La référence au « droit de fonder une famille » est également étrange. Pouvoir se marier ou procréer est bien sûr une liberté qui relève de la vie privée. Mais ce n’est pas un « droit à quelque chose ». Il ne peut y avoir de droit à un enfant. La question la plus grave reste donc celle du statut de l’enfant. Parmi les droits de l’enfant figure celui de « connaître ses parents et d’être élevé par eux » (Convention internationale des droits de l’enfant. 1989). Or aucun enfant n’a une origine unique. Il y a asymétrie entre le rôle du géniteur et celui de la génitrice. Les filiations instituées distinguent le père et la mère. « Les liens biologiques sont le modèle sur lequel sont conçues les relations de parenté» (Claude Levi-Strauss). En ce sens, créer un modèle de procréation artificiel monoparental, c’est inscrire l’enfant dans une structure familiale tronquée. Aujourd’hui, grâce à la fécondation in vitro, la quasi-totalité des PMA s’effectue sur tiers-donneurs. Les parents sont les géniteurs de l’enfant, dont la filiation est classique. La mère est la médiatrice entre l’enfant et son géniteur. On sait que l’effacement du donneur-géniteur peut créer un profond malaise. Pourquoi ne pas envisager que le donneur ou la donneuse laisse une lettre où il exprimerait le sens de son geste, et quelques éléments de sa personnalité et de son histoire. Mais la filiation d’enfants nés par PMA à la demande d’une femme seule serait exclusivement maternelle, privés de père et de famille paternelle. C’est la même chose pour l’enfant né par PMA à la demande d’un couple de femmes. Comment justifier en droit une double filiation maternelle ? Certaines proposent de reconnaître à l’épouse de la mère une « présomption de maternité » (Journal « Libération » du 29 mai 2018 par 47 députés LREM). A ce niveau, on l’avoue, on renonce à argumenter...

Le rapport d’information déposé à l’Assemblée nationale recommande de fonder « la double filiation maternelle de l’enfant » sur le principe de consentement du « couple qui l’a voulu ». C’est le principe adopté par les juges californiens dans le cas des GPA : c’est l’intention de faire naître un enfant qui désigne les parents. Il reste que, naturelle ou artificielle, la procréation est l’œuvre de deux sexes et qu’elle ne dépend pas des orientations sexuelles. L’idée que la distinction de sexe repose sur un mythe date de 1978. Elle a été lancée par une romancière américaine. Elle soutient le paradoxe suivant : « Les lesbiennes ne sont pas des femmes ». Le nom de « femme » serait la marque d’une oppression hétérosexuelle. Le sexe serait une « construction culturelle » au même titre que le « genre » (masculin-féminin). On s’en tient à mentionner ces courants. On peut parler, sur un plan culturel, « d’hégémonie masculine », et non d’hégémonie « hétérosexuelle ». On laisse de côté la question du « genre », intéressante, mais moins directement centrale dans le sujet qui nous occupe. On se résume : le mot sexualité désigne une distinction entre les individus, fondée sur le phénomène de la reproduction et sur rien d’autre. C’est la fécondité de leurs relations qui révèle l’existence de deux sexes. Faut-il citer le scientifique et Prix Nobel François Jacob : « La naissance, la reproduction, et la mort sont des phénomènes solidaires ». La sociologue Françoise Héritier parle de « valence différentielle » des sexes. On peut ajouter ceci : la disproportion entre les contributions masculine et féminine fait que la procréation assistée est infiniment plus aliénante pour les femmes que pour les hommes et entraîne de nouvelles inégalités. L’extraction des ovocytes est une opération lourde et intrusive, à la différence du simple don de sperme. 

Nous allons vers des conclusions, ou des questions... 

Il semble que, par amendements et circulaires successifs, l’on soit en train de poser les bases administratives et « légales » d’une future reconnaissance « de facto » de la GPA, qui « tombera comme un fruit mûr» selon l’expression du théoricien du communisme italien Togliatti... « Préparons les conditions, et le capitalisme tombera comme un fruit mûr ». Pour preuve, les déclarations de la Ministre de la Justice Garde des Sceaux,  Nicole Belloubet, dans l’édition du Figaro du 14 septembre : « Ce n’est pas l’accouchement qui fait la filiation pour les couples de femmes ayant recours à une PMA ». L’amendement de la Garde des Sceaux : « Pour les couples de femmes, la filiation est établie, à l’égard de chacune d’elles, par la reconnaissance qu’elles ont faite conjointement devant le notaire ». La Garde des Sceaux reconnaît qu’il s’agit bien d’une « révolution », mais pour les couples de femmes seulement. La dimension charnelle de la filiation est évincée. C’est la remise en cause du principe du droit romain qui avait prévalu jusque-là : « Mater semper certa est ». On remet sur le tapis le fameux principe « d’égalité » : si les femmes venaient à se séparer, il y aurait un risque que les juges donnent plus de droits à celle qui a accouché. Voilà une étape décisive vers la légalisation des mères porteuses. 

Dans le «Journal du Dimanche» du 15 septembre, François-Xavier Bellamy, philosophe, apporte quelques considérations fort intéressantes : 

  1. La PMA n’est plus un acte médical. Il ne s’agit plus de rétablir le vivant mais de le dépasser. Cela conduit directement au « Trans humanisme ». « Rompre avec la condition humaine parce que ses limites frustrent nos désirs sera notre malédiction ».
  2. « Dans une impréparation incroyable, les députés ont autorisé le secteur privé à assurer la conservation des ovocytes. Le marché peut désormais se saisir de la procréation humaine pour en faire commerce ». A quand la publicité dans le métro ?
  3. Propos du rapporteur LREM Jean-Louis Touraine, dans une commission : « Il n’y a pas de droit de l’enfant à avoir un père ». Pourquoi alors ne pas reconnaître qu’il n’y a pas de « droit à l’enfant ? »

 

François-Xavier Bellamy prend acte, comme tous, que l’opinion n’est pas favorable à la PMA pour toutes et qu’il n’y a pas de demandes en ce sens. C’est une demande de groupes minoritaires, en particulier LGBT (Lesbiennes, Gays, Bisexuels , Transgenres). Mais cela devient, sur le plan gouvernemental, une forme de rouleau compresseur qui franchit toutes les lignes rouges. A l’époque du « mariage pour tous », on nous disait qu’il n’était pas question d’étendre à la PMA... Et maintenant on nous dit qu’il n’est pas question d’étendre à la GPA... alors que les mesures déjà prises y conduisent.

En conclusion

D’un côté, pour la doctrine ultra libérale qui inspire nos gouvernants, le consentement de l’individu suffit à définir sa liberté. Du moment que les contractants sont consentants, leur liberté est entière. L’économiste américain Garys Becher considère que, pour équilibrer l’offre et la demande de reins nécessaires à la transplantation, il suffirait de rémunérer les « donneurs » à hauteur de 15 200 dollars. Piège redoutable pour les individus les plus pauvres, car, nécessité faisant loi, ils sont prêts à accepter des « emplois » dangereux, et des services dégradants. 

De l’autre côté, la conception de la liberté qui est la nôtre est inspirée par Montesquieu et par les Droits de l’homme. « Dans un pays où il y a des lois, écrit le philosophe, la liberté consiste à pouvoir faire ce que les lois permettent ». Ces lois instituent la liberté au nom du bien commun, de la justice, et de la protection des droits fondamentaux reconnus à tout être humain. Elles empêchent que s’établissent entre les citoyens des rapports de force, et de garantir aux plus faibles et vulnérables le respect de leur intégrité morale et physique. Aujourd’hui l’Europe et la France ont à choisir entre la perspective d’un « marché total », et celle d’une société soucieuse d’instaurer des institutions justes. Il semble bien qu’aujourd’hui la loi vienne légitimer des attentes, même ultra minoritaires et sociétales, et non plus dire le bien et le juste, pour l’homme et la société, au point que s’est instaurée la maléfique confusion : « Ce qui est légal est moral ». Eh bien non ! 

Beaucoup ont lu le magnifique récit de Vercors : « Le silence de la mer ». Il y a un autre livre moins connu de Vercors : « Les animaux dénaturés ». Pour l’auteur, confronté aux drames de la dernière guerre, c’est la vision d’un homme délié de toute solidarité et la perception d’une humanité à la dérive, comme la girouette dans le vent, à l’opposé de « l’animal politique » d’Aristote qui vit gonflé de toutes les solidarités, affectives, politiques, sociales, religieuses, culturelles, tout en « cultivant son jardin » ! 

Un dernier point : hors raison médicale, s’aventurer à rembourser PMA et GPA à venir, sous prétexte « d’égalité », serait créer les conditions légitimes d’une explosion sociale et citoyenne majeure. 

L’abbé Jean Cheminade
Ancien Vicaire Général du Diocèse de Saint-Flour
Curé de la paroisse Saint-Joseph en Veinazès
Doyen de la Châtaigneraie 

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